Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORVAL FROMAGE DU TERROIR MOULE A LA LOUCHE
SA FROMAGERIE D'ORVAL

Numéro de dépôt :
96625520
Date de dépôt :
10/05/1996
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
10/05/2026

Présentation de la marque ORVAL FROMAGE DU TERROIR MOULE A LA LOUCHE

Déposée le 10 mai 1996 par la société SA FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « ORVAL FROMAGE DU TERROIR MOULE A LA LOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la société SA FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) 23 route de Culan - 18200 - ORVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 175 418 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA FROMAGERIE D'ORVAL, M. PASSAT Michel domicilié(e) 23 route de culan - 18200 - ORVAL - France.

La marque ORVAL FROMAGE DU TERROIR MOULE A LA LOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625520.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORVAL FROMAGE DU TERROIR MOULE A LA LOUCHE arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.

SA FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : BOISCHAUT , ST JEANVRIN MOELLEUX , EPINEUIL , PETIT TERROIR MOULE A LA LOUCHE , BOISCHAUT ORVAL


SA FROMAGERIE D'ORVAL - 23 route de Culan - 18200 - ORVAL - France - SIREN 329175418


SA FROMAGERIE D'ORVAL, M. PASSAT Michel - 23 route de culan - 18200 - ORVAL - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 2006 n°2321430 - Publication au BOPI 2006-08-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2016 n°2619523 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-05-30

Fromages secs ou frais